Carl Enckell
AIM: carl.enckell@geavocats.com
Twitter: carlenckell
Carl Enckell est Avocat Associé et co-fondateur du cabinet Gossement Enckell
73 rue Broca – 75013 Paris
Il dispose de 12 années d'expérience professionnelle:
- en droit de l'environnement industriel et notamment dans le domaine des déchets (pour des opérateurs industriels : planification, recyclage, valorisation, stockage, incinération).
- dans les différentes étapes de la filière des énergies renouvelables (éolien, solaire, hydroélectricité), tant pour l’implantation de nouveaux équipements (instruction, tierce expertise juridique, contentieux) que pour des due diligence en cas de cession.
- en matière d’aménagement et d’urbanisme opérationnel ou réglementaire, notamment sur des montages nécessitant des enquêtes publiques et études d’impact (grands ouvrages publics et privés d’infrastructure ou industriels).
Son activité professionnelle l’a conduit à développer une expertise internationale (notamment benchmarking juridique des réglementations européennes pour garantir la meilleure transposition des normes). Cette pratique transversale permet de mettre en perspective les différentes législations se rapportant à l’environnement (installations classées, énergie, mines, déchets, carrières, eau, urbanisme, hydroélectricité, santé publique, expropriation, agriculture).
Il assure différentes formations pour des organismes comme EFE ou Altajuris.
Expériences significatives
Associé fondateur du cabinet Gossement Enckell (depuis 2012)
Avocat Associé au cabinet Adamas - responsable du secteur environnement (2008-2011)
Avocat au cabinet Adamas (2005-2008)
Avocat au cabinet Huglo Lepage & Associés Conseil (2000-2004)
Officier juriste au Régiment d’Infanterie de Marine du Pacifique (Nouvelle-Calédonie)
Publications
Articles /Revues :
Le Moniteur "Depuis quand les contrats de rachat d'énergie électrique sont-ils des contrats administratifs ?", avril 2012
Revue Contrats Publics, « Recyclage des déchets du BTP : produit or not produit ? », janv. 2012
Actualité Juridique Collectivités Territoriales, « Centrales solaires au sol et zones agricoles : la sécurité juridique éclipsée », janv. 2012
L’Usine Nouvelle, « PPRT : Quelle cohabitation entre les sites à risques et leurs riverains ? », sept. 2011
Actu-Environnement, « Parcs éoliens et installations classées : les projets d'"arrêté-type" sont rendus publics », juin 2011
Le Moniteur « Anciens tarifs d'achat du photovoltaïque », fév. 2010
Actualité Juridique Droit Administratif, « Les difficultés de l'application dans le temps de la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage », mai 2007
Interview
Recyclage et valorisation, « La sortie du statut de déchet légitimée » n° 35, dec. 2011
Dechetcom.com, « Du déchet au produit », oct. 2011
Batiactu.com, « Recyclage des déchets, la France se réveille », nov. 2011
Journal de l'Environnement, « Zones de développement éolien, la jurisprudence durcit les critères » 2011
Ouvrage
« De la protection de l’environnement comme renouveau de la conception des services publics », à paraître in Service public / Puissance publique : permanence et variation d'un couple mythique - Mélanges en l'honneur de Monsieur le professeur Alain-Serge Mescheriakoff, (Bruylant, sept 2012)
Code de l’environnement, Annotation (Litec, éd° 2004)
Code de justice administrative, Annotation (Litec, éd° 2004)
Enseignements et interventions
EFE, « Le nouveau cadre juridique du traitement des déchets » Paris nov. 2011 et mars 2012
« Se perfectionner au droit de l’environnement industriel » 2010
Ministère chinois de l’Environnement / Ambassade de France à Pékin, « Quels outils pour contrôler la pollution atmosphérique ? », colloque Pékin, octobre 2011
Groupe Moniteur, « Nouvelles autorisations d’urbanisme » 2010
Altajuris, « Friches industrielles » 2010 – « Actualité du droit de l’urbanisme »
Fondation pour le droit continental, « Recours des citoyens en cas de préjudice environnemental », 2010
Salon Pollutec, « Cadre administratif et législatif de l’implantation des parcs éoliens et photovoltaïques » 2010
« marché des énergies propres : subir ou anticiper ? » 2010
« Gestion et réaménagement des sites et sols potentiellement pollués » 2008
Barreau de Lyon / Le Progrès, « La journée du développement durable » 2010
Appel, « Zone d’activité comment aménager durablement ? » 2010
4ème Université d’été de l’environnement, 2009
Assises nationales des déchets, « Un seul statut des déchets en Europe ? » 2009
Cercle Montesquieu, « Actualité de le l’environnement industriel » 2009
Apave, « Réaménagement des sites et sols pollués » 2008 à 2010
Amorce, « Montages Juridiques et Fiscaux en matière de déchets : Quel intérêt pour une collectivité de passer un marché de services ? » 2007
Université Lyon III, « Droit Pénal de l’environnement » 2008
Medef, « Responsabilité pénale en droit de l’environnement »
Formation
Certificat de Management stratégique pour avocats (EM Lyon)
CAPA (EFB Paris 2000)
D.E.A. Sciences administratives (Paris II Assas)
Maîtrise de droit public (Paris I Panthéon Sorbonne)
Certificat de Sciences criminelles (Paris II Assas)
Langue : Français / Anglais
Principaux domaines de compétences
Environnement et développement durable : réglementation industrielle et installations classées, sols pollués, déchets, eau, risques naturels et technologiques, responsabilité environnementale, audits
Energie : EnR, implantation et autorisations, montages opérationnels, raccordement électrique, valorisation énergétique, contentieux de l'énergie, mines, GES
Urbanisme et Aménagement : Maîtrise foncière, domanialité, expropriation, urbanisme réglementaire et opérationnel
Grands équipements d’infrastructures : Routes, ports, aéroports, barrages, oléoducs, canaux
Droit public général et contentieux
Membership
Groupe de travail pilote DREAL Rhône-Alpes sur l’accompagnement des mesures des PPRT, Amorce, Société française pour le droit de l’environnement
Interêts
philosophie et jogging !